Commissions, Droits de propriété intellectuelle, Droits d'auteur, Brevets, Artistes d'une société offshore

Commissions, Droits de propriété intellectuelle, Droits d'auteur, Brevets, Artistes d'une socitété offshore

Le savoir-faire technique, les logiciels informatiques, les brevets, licences, franchises, marques de fabrique et copyrights, droits d'auteur, droit audio-visuel, etc. Peuvent être détenus ou affectés à une société offshore. Les impôts retenus à la source sur les royalties seront donc réduits. Les bénéfices pourront être engrangés dans la structure offshore.
Vous devez percevoir ou payer des commissions liées à la facilitation de contrats commerciaux ou vous devez payer ou percevoir des droits d'auteurs ;

Les agents commerciaux ou apporteurs d'affaires vivent essentiellement de commissions lourdement taxées, là encore une solution offshore est opportune. En effet, il est possible de facturer ses clients français ou belges ou étrangers au travers d'une société étrangère et d'optimiser sa fiscalité de manière conséquente.

Faites appel à une société Offshore, c'est plus simple, plus économique et surtout plus rentable.

Exemple: M. Y., éditeur de musique, gère un catalogue de chansons célèbres qui lui génère d'importants revenus. Bien sûr, il sait que le jour où il vendra sa société, les impôts seront en rapport de la plus-value réalisée. Comment faire ? Et bien, dans le même temps sont constitués une société offshore et un trust administré, le trust détenant les actions de la société. Notre éditeur se met à la recherche d'investisseurs pour permettre l'extension de ses affaires. Coïncidence, la seule offre qu'il obtient (et qu'il accepte) émane de la société offshore qui lui précise, en outre, qu'elle pourra se charger du marketing international. Ensuite, la société offshore acquière 50 % des parts de la firme éditoriale de M. Y. à un prix planché satisfaisant l'administration fiscale. Les deux années suivantes, l'expansion de la maison d'édition musicale est importante et désormais 50 % des profits reviennent au trust par le biais de la société offshore. Finalement, la maison éditoriale est cédée à une multinationale du disque à un prix 80 fois supérieur au prix de la cession trois ans auparavant et 50 % de ce prix d'acquisition (7 millions de $) sont revenus, nets d'impôt, à la structure offshore tandis que notre honnête éditeur s'est acquitté de l'impôt sur sa propre part !